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jeudi 19 août 2010

Les droits d'auteurs du salarié, petit récapitulatif

  • Mon patron dit que tout ce que j’ai fait pendant mes heures de taf appartient à l’entreprise
  • Mon ex-employeur ne veut pas que je mette des créas faites chez lui sur mon book maintenant que je suis en frer
  • J’ai reçu une lettre de menace de mon employeur pour que je retire toute référence à des boulots fait en agence
  • Mon contrat de travail stipule que selon l’article L113-5 du code de la propriété intellectuelle, l’entreprise est seule investie de tous les droits d’auteurs sur mes œuvres

Qu’en-est-il vraiment ? Coupons court dès maintenant au suspense : Selon le code de propriété intellectuelle, le contrat de travail ne l’emporte pas sur le droit d’auteur, et il est de jurisprudence constante que l’employé est seul propriétaire des droits sur les œuvres qu’il a créé au sein de l’entreprise.

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dimanche 14 septembre 2008

La photo de mariage est-elle une œuvre d'art ?

Et une photo de classe ? et un portrait ? et un reportage de guerre ? Peut-on considérer que ces photos sont de l’art ? NON, crieront certains, OUI, s’empresseront de répondre les autres, en disant que certaines photos de mariages sont quand même très artistiques, et que “ça dépend”.

Bref, c’est à croire que personne n’est capable de bien définir de quelle catégorie dépend cette fameuse “photo de mariage”, peut être s’agit-il d’une photo du 3ème type ? :-a

Le plus curieux dans cette histoire, c’est que les personnes les plus promptes à classer la photo de mariage comme “n’étant pas de l’art” sont souvent les photographes eux-mêmes, et souvent pour des raisons qui semblent floues et mal définies, dont on ne peut trouver la source, se répétant comme un mantra les mots désormais cultes de Georges Orwell:

« La guerre, c’est la paix. »
« La liberté, c’est l’esclavage. »
« L’ignorance, c’est la force. »
« La photo de mariage, ça n’est pas une œuvre d’art. »

Voyons de quoi il retourne exactement, et faisons un sort à cette fameuse photo de mariage qui mugit dans nos campagnes, avant qu’elle ne vienne jusque dans nos bras, égorger nos fils, nos compagnes.

Non mais !

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