Statut freelance, Auto-entrepreneur, MDA, Entreprise Individuelle, BNC, TVA, tout comprendre en un coup d'œil

Quand on veut se lancer en indépendant, on est vite confronté à ce qui semble être une montagne infranchissable de termes barbares, de plafonds de revenus et autres options fiscales totalement incompréhensibles. En fait, il semblerait qu’il y ait une logique à tout ça, et j’ai décidé de tenter de mettre le tout en image pour que ce soit un peu plus compréhensible, que la jungle du lancement en indépendant et autre remplissage de P0i ne soit plus un mystère pour vous, et que le mythe de “l’artiste libre” ne hante plus vos nuits.

EI, BNC, Micro, TVA, MDA, AGESSA, Urssaf, Bienvenue dans la jungle !

La première chose que l’on constate quand on répond à des questions de gens désorientés à propos du lancement de leur entreprise, c’est la confusion qui règne entre les différents statuts, fiscaux, sociaux etc, et qui gênent à la compréhension des réponses qui sont apportées.

Au premier rang de ces confusions, on trouve celle du statut fiscal et du statut social. Beaucoup de personnes ne connaissent pas la différence. Le statut fiscal est, comme son nom l’indique relatif aux centre des impôts, et le statut social est relatif à l’Urssaf. Être en règle sur l’un ne veux pas nécessairement dire que l’on est en règle pour l’autre (Cf le billet qui met fin à certains mythes à la peau dure).

Dans un deuxième temps, je constate de nombreuses confusions sur les plafonds de revenus, fictifs ou réels, et sur les différentes options fiscales disponibles. J’ai donc essayé de synthétiser tout ça dans un schéma explicatif non-exhaustif, pour que désormais on puisse bien faire la distinction entre les différentes composantes du statut d’indépendant.

Le poster récapitulatif du graphiste indépendant

poster freelance

Poster sous licence creative commons Creative Commons License
Poster du créatif indépendant by mariejulien est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité-Pas d’Utilisation Commerciale-Pas de Modification 2.0 France.
Les autorisations au-delà du champ de cette licence peuvent être obtenues à www.mariejulien.com.
Si le poster vous interesse et que vous le reprenez sur votre site, envoyez moi un lien, merci.

  • Étage 1,2,3,4 = fiscal (impôts)
  • Étage 5 = social

Chaque étage correspond à un type d’option distinct qu’il vous faudra choisir pour que votre statut d’indépendant soit effectif. Il est obligatoire de faire un choix à chaque étape, et certaines options sont liées à d’autres, je détaillerai tout ça un peu plus tard (ce billet sera mis à jour). Il n’y a pas de bon ou de mauvais choix, il existe juste des choix plus adaptés que d’autres selon les situations.

Le schéma fait volontairement l’impasse sur les formes fiscales autres que l’Entreprise Individuelle et sur les Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC), ce blog étant destiné majoritairement aux graphistes indépendants vivant principalement/exclusivement de création originale (BIC = revente de biens, ce qui ne nous concerne pas ici).

Pour un graphiste réalisant des œuvres originales, la “voie royale” pour débuter est de choisir tous les cubes empilés verticalement dans la première colonne, à savoir Entreprise individuelle, Bénéfices non commerciaux, régime de la micro entreprise, pas de facturation de TVA et une cotisation sociale à la maison des artistes. Excepté la dernière étape, toutes ces options se choisissent sur le formulaire P0i (“i” comme indépendant, à ne pas confondre avec p0L avec “l” comm “libéral”)à retirer au centre des impôts des entreprises de sa ville ou sur internet (et non à l’urssaf).

pour la MDA, il vous faudra leur envoyer votre première facture ainsi que le dossier d’inscription après avoir effectué votre première prestation. Bien sûr, vous pouvez combiner d’autre options selon votre situation et vos projets personnels (AGESSA pour les photographes, Urssaf pour marger sur l’impression, TVA si vous avez d’énormes frais de départ etc…)

Vaut-il mieux choisir le statut d’auto-entrepreneur ou la MDA/AGESSA ?

Quand au statut d’auto-entrepreneur, on voit qu’il ne s’agit en fait que d’un “package” de plusieurs option existantes (EI, BNC, régime micro, franchise en base) + des cotisations sociales spéciales.

Attention

Pour un graphiste indépendant pouvant prétendre à la MDA, le statut d’auto-entrepreneur n’est pas forcement intéressant. Les charges y sont bien plus élevées (+55% pour l’AE par rapport à la MDA) et surtout, en cas de dépassement du plafond de chiffre d’affaire (soit 32.000€) un basculement à la cotisation urssaf se produit automatiquement, avec cotisations forfaitaires à la clef, alors qu’à la MDA, les cotisations restent toujours relatives au CA. Également, un graphiste MDA sera éxonéré de taxe professionnelle, alors qu’un Auto-entrepreneur devra s’en acquitter au bout de la 3eme année.

Détail des options, compatibilités et plafonds

//Comming Soon, manque de temps en ce moment, je préfère compléter le bllet en plusieurs fois. Si vous êtes calés, vous pouvez poster vos connaissances en commentaires.

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